26 mai 2012 à 19:38
Période de préparation
Donnez vos idées, pour que le club avance !!
Au lieu de les garder pour vous, donnez vos suggestions, SVP, votre serviteur, Serge: 0621289246 !!
Pour tous les licenciés septiques, la réserve reste en 1ère division !!
COMMISSION «APPEL »
PROCES VERBAL N° 13
Réunion du : 28 juin 2012
A : LE HAVRE
Lieu : District Maritime de Football
Présidence : Picard
Membres présents : Bellin P. ; Hédou M. ; Levasseur J. ; Liberge J. ; Nouet. ;
Membre(s) excusé(s) : Théau J. ; Sawaneh ; M. Guérard Y. ; D. Le Leu
.
Les décisions figurant au procès verbal sont susceptibles d’appel auprès de la
Commission d’Appel de la LFN dans un délai de 3 jours à compter du
lendemain du jour de la publication de la décision sur le site Internet du D M F.
L’appel doit être interjeté par lettre recommandée, (avec identification
obligatoire du club) assorti des droits réglementaires dans le respect des
conditions de forme et de délai définies par règlements généraux de la LFN.
ADOPTION DU PROCES VERBAL
Aucune observation sur le P.V. N° 12 celui-ci est adopté.
SUJET TRAITÉ
Suite a l’appel interjeté par le HCS de la décision prise par la commission de : Statuts et
Règlements du D.M.F. en date du 29 mai 2012, PV N° 11, concernant la rencontre de 1
ère
division seniors, opposant : JSF : HCS
L’appel du HCS, porte sur l’application de l’art. 200 des R.G. de la FFF., décidée par la
commission des Statuts et Règlements. :
De Classer l’équipe du Havre Caucriauville.2 à la
dernière place du Championnat de 1
ère
Division Seniors Après-Midi.
Les autres sanctions n’étant pas contestées
La commission se saisissant de l’appel, jugeant en 2
èmeressort, décide de convoquer :
Arbitre : Chebli Rachid
absent excusé
(a fait parvenir un rapport complémentaire à la
commission d’appel)
Arbitres assistants Bélaid l’hacene ; Ladiviere Romain
Présence : Abel Loisel, Président de la commission des Statuts et règlements
Pour HCS :
Capitaine : Zidani Ali
absent excusé
Dirigeants : Hane Elhaj ; Hamadou Mohamed
absent excusé ; Oulfkih Hassanabsent excusé
Président Tellas Mohamed
absent excuséremplacé par Diallo Daouda
Page 2 Version du : 02/07/12
Pour JSF
Capitaine : Doloir Dany
Dirigeants : Naze Anthony ; Duboulet Raynald
absent excuséremplacé par Dajon Philippe
La Commission prenant connaissance des pièces figurant au dossier et entendue les
personnes présentes.
Après délibération :
La commission d’Appel décide d’
INFIRMER
l’application de l’Art 200 des R.G. de la FFF
Transmet le dossier à la commission compétente pour ce qui la concerne.
Le Président de la Commission Le Secrétaire
J.C. Picard P/O M. Hédou
.
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